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Préface
Chapitre 1 — La normalisation au Canada
Chapitre 2 — Chapitre 1000, Fondements conceptuels des états financiers
Chapitre 3 — Chapitre 1100, Principes comptables généralement reconnus
Chapitre 4 — Chapitre 1400, Normes générales de présentation des états financiers
Chapitre 5 — Chapitre 1500, Application initiale des normes
Chapitre 6 — Chapitre 1505, Informations à fournir sur les méthodes comptables
Chapitre 7 — Chapitre 1506, Modifications comptables
Chapitre 8 — Chapitre 1508, Incertitude relative à la mesure
Chapitre 9 — Chapitre 1510, Actif et passif à court terme
Chapitre 10 — Chapitre 1520, État des résultats
Chapitre 11 — Chapitre 1521, Bilan
Chapitre 12 — Chapitre 1540, État des flux de trésorerie
Chapitre 13 — Chapitre 1582, Regroupements d'entreprises (avril 2018)
Chapitre 14 — Chapitre 1591, Filiales (avril 2019)
Chapitre 15 — Chapitre 1601, États financiers consolidés (avril 2018)
Chapitre 16 — Chapitre 1602, Participations ne donnant pas le contrôle (avril 2018)
Chapitre 17 — Chapitre 1625, Réévaluation intégrale des actifs et des passifs (avril 2018)
Chapitre 18 — Chapitre 1651, Conversion des devises
Chapitre 19 — Chapitre 1800, Entreprises sans personnalité morale
Chapitre 20 — Chapitre 3031, Stocks
Chapitre 21 — Chapitre 3051, Placements (avril 2018)
Chapitre 22 — Chapitre 3056, Intérêts dans des partenariats
Chapitre 23 — Chapitre 3061, Immobilisations corporelles
Chapitre 24 — Chapitre 3063, Dépréciation d'actifs à long terme
Chapitre 25 — Chapitre 3064, Écarts d'acquisition et actifs incorporels
Chapitre 26 — Chapitre 3065, Contrats de location
Chapitre 27 — Chapitre 3110, Obligations liées à la mise hors service d'immobilisations
Chapitre 28 — Chapitre 3240, Capital-actions
Chapitre 29 — Chapitre 3251, Capitaux propres (juin 2019)
Chapitre 30 — Chapitre 3260, Réserves
Chapitre 31 — Chapitre 3280, Engagements contractuels
Chapitre 32 — Chapitre 3290, Éventualités
Chapitre 33 — Chapitre 3400, Produits
Chapitre 34 — Chapitre 3462, Avantages sociaux futurs
Chapitre 35 — Chapitre 3465, Impôts sur les bénéfices
Chapitre 36 — Chapitre 3475, Sortie d'actifs à long terme et abandon d'activités
Chapitre 37 — Chapitre 3610, Opérations portant sur les capitaux propres
Chapitre 38 — Chapitre 3800, Aide gouvernementale
Chapitre 39 — Chapitre 3805, Crédits d'impôt à l'investissement
Chapitre 40 — Chapitre 3820, Événements postérieurs à la date du bilan
Chapitre 41 — Chapitre 3831, Opérations non monétaires
 Chapitre 42 — Chapitre 3840, Opérations entre apparentés (novembre 2019)
Objet et champ d'application Organisation du présent chapitre Aperçu des principales exigences Définitions Détermination des apparentés Règles générales Évaluation Les difficultés liées à l'évaluation des opérations entre apparentés Bases d'évaluation différentes Règle générale — Opérations entre apparentés comptabilisées à la valeur comptable Évaluation — Exceptions à la règle générale Définition de la substance commerciale Opérations conclues dans le cours normal des activités Identification des opérations conclues dans le cours normal des activités Exception à la règle générale sur l'utilisation de la valeur d'échange Opérations non conclues dans le cours normal des activités Modification réelle des droits de propriété Preuve indépendante de la valeur d'échange Gains et pertes — Comptabilisation des opérations à la valeur d'échange Considérations particulières — Consolidation et comptabilisation à la valeur de consolidation Transfert d'une entreprise entre des sociétés sous contrôle commun Arbre de décision présentant les règles d'évaluation Instruments financiers Informations à fournir Description de la relation Description de l'opération Montant et regroupement des opérations Base d'évaluation Montants dus aux apparentés ou dus par eux États financiers consolidés Comptabilisation à la valeur de consolidation Déclarations au sujet de la juste valeur Exemples d'informations fournies Date d'entrée en vigueur et dispositions transitoires Ressources aux fins de l'application Faits nouveaux Modifications récentes Projets et discussions Annexe A — Exemples détaillés Exemple 1 — Comptabilisation à la valeur comptable d'un achat et d'une vente entre apparentés en contrepartie de trésorerie Exemple 2 — Comptabilisation à la valeur comptable d'un achat et d'une vente entre apparentés (contrepartie autre qu'en trésorerie) Exemple 3 — Comptabilisation à la valeur comptable d'un échange d'immobilisations entre apparentés Aspects fiscaux des opérations entre apparentés Transfert d'actifs sans utilisation du transfert libre d'impôt Transfert à la valeur d'échange sans utilisation du transfert libre d'impôt — du point de vue du vendeur Transfert à la valeur d'échange sans utilisation du transfert libre d'impôt — du point de vue de l'acheteur Transfert à la valeur comptable sans utilisation du transfert libre d'impôt — du point de vue du vendeur Transfert à la valeur comptable sans utilisation du transfert libre d'impôt — du point de vue de l'acheteur Transfert d'actifs avec utilisation du transfert libre d'impôt Transfert à la valeur d'échange avec utilisation du transfert libre d'impôt — du point de vue du vendeur Transfert à la valeur d'échange avec utilisation du transfert libre d'impôt — du point de vue de l'acheteur Transfert à la valeur comptable avec utilisation du transfert libre d'impôt — du point de vue du vendeur Transfert à la valeur comptable avec utilisation du transfert libre d'impôt — du point de vue de l'acheteur Chapitre 43 — Chapitre 3841, Dépendance économique
Chapitre 44 — Chapitre 3850, Intérêts capitalisés — information à fournir
Chapitre 45 — Chapitre 3856, Instruments financiers (août 2019)
Chapitre 46 — Chapitre 3870, Rémunérations et autres paiements à base d'actions
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