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Préface
Chapitre 1 — La normalisation au Canada
Chapitre 2 — Chapitre 1000, Fondements conceptuels des états financiers
Chapitre 3 — Chapitre 1100, Principes comptables généralement reconnus
Chapitre 4 — Chapitre 1400, Normes générales de présentation des états financiers
Chapitre 5 — Chapitre 1500, Application initiale des normes
Chapitre 6 — Chapitre 1505, Informations à fournir sur les méthodes comptables
Chapitre 7 — Chapitre 1506, Modifications comptables
Chapitre 8 — Chapitre 1508, Incertitude relative à la mesure
Chapitre 9 — Chapitre 1510, Actif et passif à court terme
Chapitre 10 — Chapitre 1520, État des résultats
Chapitre 11 — Chapitre 1521, Bilan
Chapitre 12 — Chapitre 1540, État des flux de trésorerie
Chapitre 13 — Chapitre 1582, Regroupements d'entreprises (avril 2018)
Chapitre 14 — Chapitre 1591, Filiales (avril 2019)
Chapitre 15 — Chapitre 1601, États financiers consolidés (avril 2018)
Partie A Objet et champ d'application Aperçu des principales exigences Comptabilisation Préparation des états financiers consolidés Procédures de consolidation Consolidation à la date Soldes réciproques et opérations intersociétés Gains ou pertes intersociétés non matérialisés Bénéfices non répartis consolidés Consolidation après la date d'acquisition Opérations courantes liées à l'exploitation postérieures à l'acquisition Soldes réciproques et opérations intersociétés Gains ou pertes intersociétés Produits et charges intersociétés Amortissement des écarts d'évaluation Dépréciation de l'écart d'acquisition Dividendes intersociétés Opérations sur les capitaux propres Achat, par la filiale, de ses propres actions auprès de tiers Dividendes en actions distribués par les filiales Participations croisées (ou réciproques) Consolidation prospective États portant des dates différentes Cessation de la consolidation Présentation des états financiers consolidés Participations croisées (ou réciproques) Présentation de l'état des résultats de l'exercice qui a vu se réaliser l'acquisition ou la cession d'une participation Résumé des principes de consolidation Obligations d'information Ressources aux fins de l'application Date d'entrée en vigueur et dispositions transitoires Faits nouveaux Modifications récentes Projets et discussions Chapitre 15 – Partie B : Aspects particuliers de la consolidation Partie B Consolidation à l'acquisition Exemple 1 – Exemple simple : participation de 100 % Exemple 2 – Exemple simple : participation de 100 % Exemple 3 – Acquisition d'une filiale où sont détenues des participations ne donnant pas le contrôle : participation de 90 % Consolidation après la date d'acquisition Exemple 4 – Exemple exhaustif Méthode de la comptabilisation à la valeur de consolidation Exemple 5 – Exemple exhaustif Aspects particuliers de la consolidation Exemple 6 – Placements en obligations intersociétés Exemple 7 – Affiliations à plusieurs niveaux Cas un Cas deux Exemple 8 – Participations croisées Cas un Cas deux Cas trois Exemple 9 – Actions privilégiées de la filiale Classement des actions privilégiées Participation ne donnant pas le contrôle dans le bilan Écarts Chapitre 16 — Chapitre 1602, Participations ne donnant pas le contrôle (avril 2018)
Chapitre 17 — Chapitre 1625, Réévaluation intégrale des actifs et des passifs (avril 2018)
Chapitre 18 — Chapitre 1651, Conversion des devises
Chapitre 19 — Chapitre 1800, Entreprises sans personnalité morale
Chapitre 20 — Chapitre 3031, Stocks
Chapitre 21 — Chapitre 3051, Placements (avril 2018)
Chapitre 22 — Chapitre 3056, Intérêts dans des partenariats
Chapitre 23 — Chapitre 3061, Immobilisations corporelles
Chapitre 24 — Chapitre 3063, Dépréciation d'actifs à long terme
Chapitre 25 — Chapitre 3064, Écarts d'acquisition et actifs incorporels
Chapitre 26 — Chapitre 3065, Contrats de location
Chapitre 27 — Chapitre 3110, Obligations liées à la mise hors service d'immobilisations
Chapitre 28 — Chapitre 3240, Capital-actions
Chapitre 29 — Chapitre 3251, Capitaux propres (juin 2019)
Chapitre 30 — Chapitre 3260, Réserves
Chapitre 31 — Chapitre 3280, Engagements contractuels
Chapitre 32 — Chapitre 3290, Éventualités
Chapitre 33 — Chapitre 3400, Produits
Chapitre 34 — Chapitre 3462, Avantages sociaux futurs
Chapitre 35 — Chapitre 3465, Impôts sur les bénéfices
Chapitre 36 — Chapitre 3475, Sortie d'actifs à long terme et abandon d'activités
Chapitre 37 — Chapitre 3610, Opérations portant sur les capitaux propres
Chapitre 38 — Chapitre 3800, Aide gouvernementale
Chapitre 39 — Chapitre 3805, Crédits d'impôt à l'investissement
Chapitre 40 — Chapitre 3820, Événements postérieurs à la date du bilan
Chapitre 41 — Chapitre 3831, Opérations non monétaires
Chapitre 42 — Chapitre 3840, Opérations entre apparentés (novembre 2019)
Chapitre 43 — Chapitre 3841, Dépendance économique
Chapitre 44 — Chapitre 3850, Intérêts capitalisés — information à fournir
Chapitre 45 — Chapitre 3856, Instruments financiers (août 2019)
Chapitre 46 — Chapitre 3870, Rémunérations et autres paiements à base d'actions
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