Politiques d'expédition et de la boutique

Aucun engagement de votre part

Publications imprimées: Je comprends que, si je ne suis pas satisfait de la publication, je peux retourner ma commande dans les 30 jours suivant sa réception afin de recevoir un remboursement complet. Pour recevoir un remboursement, la publication doit être retournée intacte, dans son état d’origine. Publications électroniques: Je comprends que, si je ne suis pas satisfait du service électronique et si je n’ai pas utilisé le service de façon excessive, soit au-delà de ce qui serait considéré comme normal pour une période d’évaluation, je peux demander un remboursement dans les 30 jours suivant l’achat. Les remboursements sont accordés à la discrétion de CPA Canada après évaluation de l’utilisation qu’a fait l’acheteur du produit en cause.

Facture pro forma

Une facture pro forma sera préparée afin de vous fournir le coût estimatif de l'ensemble de vos commandes. La facture pro forma est sujette à modification en ce qui a trait aux tarifs ou aux politiques d'achat, et ce, à la discrétion de CPA Canada. Si la facture pro forma diffère de la facture réelle émise par CPA Canada, la facture de CPA Canada sera exécutoire.

Articles non disponibles pour le moment

Les commandes comprenant à la fois des articles disponibles et des articles non disponibles pour le moment seront traitées comme suit :

1. Les articles disponibles et tous les frais de transport et manutention afférents ainsi que les taxes seront facturés au point de vente.
2. Lorsque les articles non disponibles pour le moment seront livrés, une facture comprenant le prix de ces articles, les frais de transport et manutention applicables ainsi que les taxes sera envoyée.

Frais de transport et de manutention

Service régulier

Comme l'expédition régulière des commandes est assurée par Canpar, une personne doit être présente pour recevoir la livraison.

Les frais de transport et de manutention sont calculés sur les commandes régulières à l'intérieur du Canada* de la façon suivante :

• moins de 250 $ : 15 % transport et manutention
• 250 $ et plus : 10 % transport et manutention

* à l'extérieur du Canada : tel qu'il est indiqué ci-dessus, ou au coût réel s'il est supérieur. Veuillez prévoir un délai de trois à quatre semaines pour la livraison.

Service express

Les commandes express sont expédiées par messagerie au tarif approprié, plus les frais de manutention suivants :

• moins de 250 $ : 15 %
• 250 $ et plus : 10 %

Taxes

Taxe sur les produits et services (TPS)

La TPS s'applique à l'ensemble des publications, produits et services (elle ne s'applique pas aux commandes expédiées à l'étranger).

Taxe de vente harmonisée (TVH)

À partir du 1er juillet 2010, la portion provinciale de la TVH s'appliquera au coût total de l'ensemble des publications (autres que les ouvrages imprimés), produits et services, y compris les frais de transport et manutention.

Taxe de vente du Québec (TVQ)

La TVQ s'applique au coût total de l'ensemble des publications, produits et services, y compris les frais de transport et de manutention (résidents du Québec seulement).

Commandes permanentes pour livres

Les clients qui passent une commande permanente de livres reçoivent automatiquement les nouvelles éditions de ces publications, de même que toute documentation complémentaire publiée entre les éditions. CPA Canada envoie une facture au moment de la livraison. (Note : si une nouvelle édition est publiée dans les 45 jours suivant l'achat de l'édition précédente, la nouvelle édition sera offerte gratuitement.)

Politiques concernant les licences pour utilisateur

Collections de connaissances

• Licence de bureau initiale : vous donne droit au nombre d'utilisateurs indiqué dans la page des prix d'un produit particulier dans la boutiqueCPA (note : tous les utilisateurs peuvent accéder à l'abonnement en même temps).
• Licence mono-utilisateur supplémentaire : vous donne droit à un utilisateur supplémentaire.
• Abonnement annuel : vous donne droit à un titre pour une année à partir de la date d'achat
• Abonnement à un numéro unique : vous donne droit à un titre jusqu'à ce que le prochain numéro soit disponible pour achat.

Nouvelles Knotia

• Licence mono-utilisateur initiale : vous donne droit à un seul utilisateur.
• Licence pour utilisateur supplémentaire : vous donne droit à un utilisateur supplémentaire.

Annulation d’abonnement

Les abonnements annuels annulés trois mois après la date de début de l’abonnement annuel en cours, ou après que la majeure partie des privilèges liés à l’abonnement ont été octroyés (p. ex., la livraison du livre dans le cas d’une commande permanente) ne seront pas remboursés.

Modifications

CPA Canada se réserve le droit de retirer toute publication. Tous les prix sont sujets à modification sans préavis.